Dans ce tableau et le paragraphe qui suit, le sigle TPS désigne seulement la tPS Cette règle ne s'applique plus en Colombie-Britannique depuis le 1er avril 2013. Il en est de même des frais de location, des redevances ou des paiements. tarifs lui-même est un document complexe comportant de nombreux tableaux Depuis 1968, CARFAC publie son barème des redevances de droits d'auteur. 11 juin 2020 ARTICLE 4 TARIFS, TAXES, FRAIS ET REDEVANCES TABLEAU DES TARIFS · Ryanair DAC · Ryanair UK Le premier parc éolien de la Colombie-Britannique a été mis en service en et des redevances représentent actuellement 244 millions de dollars par année,
5.7 Les recettes en redevances sur le bois récolté sur les terres de la Couronne sont considérables. Le tableau qui suit montre que les recettes nettes en redevances sur le bois pour chacun des cinq derniers exercices se sont élevées à au moins 49 millions de dollars. Volumes de bois récolté sur les terres de la Couronne Les Britanniques de la région ont en moyenne 52 ans, la moitié d’entre eux sont âgés de plus de 58 ans, et le plus fréquemment de 65 ans. Ces résidents constituent 21 300 ménages, dont les trois quarts sont composés uniquement de membres britanniques. La majorité des résidents (88 %) loge chez un propriétaire-occupant britannique. Montant des redevances 4 Sous réserve de l’article 5, le résident d’une province mentionnée à la colonne 1 du tableau du présent article qui vend des bovins de boucherie sur le marché interprovincial paie à l’Office, pour chaque bovin de boucherie vendu, la redevance dont le montant est prévu à la colonne 2.
La partie française de l’île de St. Martin et certains endroits aux Iles Vierges Britanniques par exemple ne sont reconstruites qu’en partie (en 2020). Les récifs coralliens à moins de 10 mètres ont complétement disparu et avec eux toutes la faune sous-marine dépendante du récif. Par conséquent, le snorkeling sur ces îles n’a plus d’intérêt. Seuls les récifs à plus de 10
Traductions en contexte de "des redevances" en français-anglais avec Reverso Context : des redevances aéroportuaires, paiement des redevances, le montant des redevances, toucher des redevances Dès la fin du XIX e siècle, le pétrole était identifié comme ressource stratégique. La décision de l'amirauté britannique, vers 1910, de construire des navires qui consommeraient du fioul et non plus du charbon fut un moment important : la nation la plus puissante du monde, avec la flotte la plus puissante du monde, avait à l'époque beaucoup de charbon et pas une goutte de pétrole.
Toutefois, le gouvernement britannique prévoit d’entreprendre, au début de l’année 2020, un nouvel examen de son tableau de droits NPF applicables après le Brexit. Une consultation publique sera organisée aux mois de janvier et février 2020. À la suite de cet examen, il est fort probable qu’un tableau des droits NPF modifié soit présenté. Celui-ci ne prendra néanmoins effet qu